Mentions légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : [10/12/2024]

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Association des habitants du quartier du Haut des Banchais
Adresse : 266 rue Haute des Banchais, 49100 – Angers
E-mail : association@banchais.fr
Numéro de téléphone : 02.41.60.83.43
Association Loi 1901 déclarée sous le numéro : W491001517

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Le Président de l’Association”.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l’Association des habitants du quartier du Haut des Banchais ou est utilisé avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L’Association des habitants du quartier du Haut des Banchais s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et mises à jour. Toutefois, l’Association ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ou de l’utilisation qui pourrait être faite des informations diffusées sur ce site.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent conduire vers d’autres sites internet sur lesquels l’Association n’exerce aucun contrôle. Elle décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

6. Données personnelles

Pour les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour plus d’informations, consultez notre Politique sur les cookies.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter à :
E-mail : association@banchais.fr
Adresse postale : Association des habitants du quartier du Haut des Banchais, 266 rue Haute des Banchais, 49100 – Angers